1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées par Brezelit sur son site internet [nomdusite.fr]. Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.
2. Produits
Les produits disponibles à la vente sont ceux affichés sur le site au jour de la commande. Chaque produit est décrit de manière précise avec ses caractéristiques principales telles que la taille, la couleur, la composition ou la possibilité de personnalisation. Les photographies présentées sont fournies à titre illustratif et ne sauraient constituer un engagement contractuel.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Brezelit se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont ajoutés au montant de la commande et précisés avant la validation finale.
4. Commande
La validation d’une commande s’effectue en suivant le processus indiqué sur le site et ne devient définitive qu’après réception du paiement intégral. Brezelit se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige de paiement antérieur ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le règlement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande est considérée comme confirmée dès validation du paiement.
6. Livraison
L’expédition est assurée par notre partenaire logistique. Les frais et délais de livraison varient selon le type de produit, par exemple un t-shirt, un sweat ou un maillot, et sont indiqués lors de la commande. Dès l’envoi du colis, un numéro de suivi est communiqué par e-mail. Brezelit ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation sur les articles non personnalisés. Aucun motif n’est exigé. En revanche, les produits personnalisés sont exclus de ce droit et ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré.
8. Retours et service après-vente
En cas d’article défectueux ou d’erreur de préparation, le client doit nous contacter dans un délai de quatorze jours en fournissant des photos justificatives. Après vérification, un échange ou un remboursement sera proposé. Les articles personnalisés ne peuvent en aucun cas être repris ou échangés, hormis en cas de défaut constaté. Les frais ainsi que l’adresse de retour doivent être confirmés au préalable avec notre partenaire logistique.
9. Responsabilité
Brezelit ne pourra être tenu responsable d’une utilisation inappropriée ou d’un mauvais entretien des produits achetés. La responsabilité de Brezelit se limite au montant total de la commande passée par le client.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors du processus de commande sont indispensables pour son traitement et sa livraison. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, en formulant une demande par e-mail à l’adresse de contact de Brezelit.
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, tels que les textes, visuels, logos et créations, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Brezelit. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
12. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le différend sera porté devant les juridictions compétentes.